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Extrait Du Règlement Provisoire Sur Le Service Intérieur Des Troupes À Cheval (en Francés)

Extrait Du Règlement Provisoire Sur Le Service Intérieur Des Troupes À Cheval (en Francés)

Ministere de la Guerre
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 26.77
Observations Du Tribunal de Cassation (en Francés)

Observations Du Tribunal de Cassation (en Francés)

Sans Auteur
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 25.77
Protection Des Enfants Du Premier Âge: Révision Du Règlement d'Administration Publique Du 27 Février 1877 (en Francés)

Protection Des Enfants Du Premier Âge: Révision Du Règlement d'Administration Publique Du 27 Février 1877 (en Francés)

Sans Auteur
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 51.53

$ 25.77
Thèse Pour Le Doctorat. de la Propriété Privée Ennemie Sous Pavillon Ennemi: Faculté de Droit de Paris, Le 9 Mars 1892 (en Francés)

Thèse Pour Le Doctorat. de la Propriété Privée Ennemie Sous Pavillon Ennemi: Faculté de Droit de Paris, Le 9 Mars 1892 (en Francés)

de Boeck-C
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Statuts de l'Institut Intermédiaire International À La Haye (en Francés)

Statuts de l'Institut Intermédiaire International À La Haye (en Francés)

Sans Auteur
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 49.53

$ 24.77
de la Législation Des Cours d'Eau Dans Le Droit Français Ancien Et Dans Le Droit Moderne: de Quelles Améliorations Serait-Elle Susceptible. Observatio (en Francés)

de la Législation Des Cours d'Eau Dans Le Droit Français Ancien Et Dans Le Droit Moderne: de Quelles Améliorations Serait-Elle Susceptible. Observatio (en Francés)

Bordeaux, Raymond
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$ 34.77
Une Évolution Juridique, Le Caractère Déclaratif Du Partage Dans l'Ancien Droit Et Le Droit Actuel (en Francés)

Une Évolution Juridique, Le Caractère Déclaratif Du Partage Dans l'Ancien Droit Et Le Droit Actuel (en Francés)

Rouard de Card-E
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Compagnie Franco-Espagnole Du Chemin de Fer de Tanger À Fez (en Francés)

Compagnie Franco-Espagnole Du Chemin de Fer de Tanger À Fez (en Francés)

Sans Auteur
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$ 25.77
Ministère Du Commerce, de l'Industrie, Des Postes Et Des Télégraphes. Exposition Tome 29 (en Francés)

Ministère Du Commerce, de l'Industrie, Des Postes Et Des Télégraphes. Exposition Tome 29 (en Francés)

Dalloz, Désiré
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Dictionnaire Encyclopédique d'Administration Générale. Tome 4 (en Francés)

Dictionnaire Encyclopédique d'Administration Générale. Tome 4 (en Francés)

Dayre de Mailhol, Camille Philippe
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Statuts, 1835 (en Francés)

Statuts, 1835 (en Francés)

Sans Auteur
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$ 25.77
Consultation Tome 1 (en Francés)

Consultation Tome 1 (en Francés)

Sans Auteur
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$ 25.77
Deux Lettres de Bruxelles À Madame La Comtesse de G., À Paris, (en Francés)

Deux Lettres de Bruxelles À Madame La Comtesse de G., À Paris, (en Francés)

Ghio, A.
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$ 53.53

$ 26.77
Histoire de la Législation Sur Les Femmes Publiques Et Les Lieux de Débauche, Nouvelle Édition (en Francés)

Histoire de la Législation Sur Les Femmes Publiques Et Les Lieux de Débauche, Nouvelle Édition (en Francés)

Sabatier
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$ 34.77
de la Propriété de la Pensée Et de la Contrefaçon Considérée Comme Droit d'Aubaine Et de Détraction (en Francés)

de la Propriété de la Pensée Et de la Contrefaçon Considérée Comme Droit d'Aubaine Et de Détraction (en Francés)

Jobard, Jean-Baptiste-Ambroise-Marcellin
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$ 53.53

$ 26.77
Formules Inédites, Publiées d'Après Deux Manuscrits Des Bibliothèques Royales: de Munich Et de Copenhague (en Francés)

Formules Inédites, Publiées d'Après Deux Manuscrits Des Bibliothèques Royales: de Munich Et de Copenhague (en Francés)

de Rozière, Eugène
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$ 53.53

$ 26.77
Conseils aux ouvriers sur les moyens d'améliorer leur condition Nouvelle édition revue et mise (en Francés)

Conseils aux ouvriers sur les moyens d'améliorer leur condition Nouvelle édition revue et mise (en Francés)

Barrau, Théodore-Henri
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$ 78.66

$ 39.33
Proposition de Loi Ayant Pour Objet: La Constitution En Un Domaine Spécial Des Biens de l'État (en Francés)

Proposition de Loi Ayant Pour Objet: La Constitution En Un Domaine Spécial Des Biens de l'État (en Francés)

Collectif
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$ 51.03

$ 25.51
Questions de Juridiction Parlementaire, Ou Examen Juridique de l'Accusation Et Du Jugement: Portés Contre Les Derniers Ministres de Charles X. (en Francés)

Questions de Juridiction Parlementaire, Ou Examen Juridique de l'Accusation Et Du Jugement: Portés Contre Les Derniers Ministres de Charles X. (en Francés)

de Peyronnet-P-D
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L'Assassinat Du Citoyen Gérard (en Francés)

L'Assassinat Du Citoyen Gérard (en Francés)

Diverres
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$ 53.40

$ 26.70
L'Extinction Des Servitudes Réelles Par La Prescription, Droit Romain Et Droit Français (en Francés)

L'Extinction Des Servitudes Réelles Par La Prescription, Droit Romain Et Droit Français (en Francés)

Pineau-A
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$ 60.52

$ 30.26
de l'Acquisition Des Fruits En Droit Romain Et En Droit Français: Thèse Pour Le Doctorat (en Francés)

de l'Acquisition Des Fruits En Droit Romain Et En Droit Français: Thèse Pour Le Doctorat (en Francés)

Barbedor-E-L-M
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$ 62.89

$ 31.45
Théorie Du Code Pénal Espagnol Comparée Avec La Législation Française (en Francés)

Théorie Du Code Pénal Espagnol Comparée Avec La Législation Française (en Francés)

Laget-Valdeson
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$ 93.53

$ 46.77
Acte Public Sur Le Contrat de Rente Viagère (en Francés)

Acte Public Sur Le Contrat de Rente Viagère (en Francés)

Bréville
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 49.53

$ 24.77
Jus Romanum: Quibus Modis Finitur Tutela . Code Civil: de la Paternité Et de la Filiation.: Des Obligations Solidaires .Procédure: Des Jugemens. Code (en Francés)

Jus Romanum: Quibus Modis Finitur Tutela . Code Civil: de la Paternité Et de la Filiation.: Des Obligations Solidaires .Procédure: Des Jugemens. Code (en Francés)

Brie-LaTour
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$ 49.53

$ 24.77
de Dolomalo, Jus Romanum: Thèse Pour La Licence Soutenue Le 27 Novembre 1854 (en Francés)

de Dolomalo, Jus Romanum: Thèse Pour La Licence Soutenue Le 27 Novembre 1854 (en Francés)

Carouge
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$ 51.53

$ 25.77
Traité d'Amérique. Développement Des Motifs Et Justification de la Réclamation Des Héritiers: Et Ayant-Droit À La Succession de Philippe-François Rena (en Francés)

Traité d'Amérique. Développement Des Motifs Et Justification de la Réclamation Des Héritiers: Et Ayant-Droit À La Succession de Philippe-François Rena (en Francés)

Routhier
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 51.53

$ 25.77
Principes Généraux d'Administration Et de Comptabilité Communales (en Francés)

Principes Généraux d'Administration Et de Comptabilité Communales (en Francés)

Genreau
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 63.53

$ 31.77
Principes Généraux d'Administration Et de Comptabilité Communales 2e Édition (en Francés)

Principes Généraux d'Administration Et de Comptabilité Communales 2e Édition (en Francés)

Genreau
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 67.53

$ 33.77
Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises, Depuis l'An 420 Jusqu'à La Révolution Tome 5: de 1789, Notice Des Principaux Monumens Des Mérovingiens, (en Francés)

Recueil Général Des Anciennes Lois Françaises, Depuis l'An 420 Jusqu'à La Révolution Tome 5: de 1789, Notice Des Principaux Monumens Des Mérovingiens, (en Francés)

Sans Auteur
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$ 104.16

$ 52.08
Plaidoyers Pour M. de Grainville, Ancien Procureur Du Roi, Et Pour l'Ami de la Vérité,: Journal de la Normandie. Cour d'Assises Du Calvados, Audiences (en Francés)

Plaidoyers Pour M. de Grainville, Ancien Procureur Du Roi, Et Pour l'Ami de la Vérité,: Journal de la Normandie. Cour d'Assises Du Calvados, Audiences (en Francés)

Nibelle
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 53.53

$ 26.77
Lois Italiennes Sur Les Conciliateurs Et Les Prud'hommes (en Francés)

Lois Italiennes Sur Les Conciliateurs Et Les Prud'hommes (en Francés)

Arnaud, François
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 51.53

$ 25.77
Coutumier d'Artois (en Francés)

Coutumier d'Artois (en Francés)

Tardif, Adolphe
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$ 63.53

$ 31.77
Éléments Du Droit International. Edition 5 Tome 1 (en Francés)

Éléments Du Droit International. Edition 5 Tome 1 (en Francés)

Wheaton, Henry
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 78.48

$ 39.24
Procès Complet Des Saint-Simoniens, Avec Les Portraits Des Accusés 27-28 Août 1832 (en Francés)

Procès Complet Des Saint-Simoniens, Avec Les Portraits Des Accusés 27-28 Août 1832 (en Francés)

B. Waree Aine
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
50%
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$ 51.03

$ 25.51
Discours Sur l'Origine Et Les Progrès de la Législation Et de la Jurisprudence Commerciale (en Francés)

Discours Sur l'Origine Et Les Progrès de la Législation Et de la Jurisprudence Commerciale (en Francés)

Pardessus, Jean-Marie
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 53.40

$ 26.70
Droit de Traduction. Extrait de La Chronique Du Journal General de L'Imprimerie Et de La Librairie (Sciences Sociales) (French Edition)

Droit de Traduction. Extrait de La Chronique Du Journal General de L'Imprimerie Et de La Librairie (Sciences Sociales) (French Edition)

Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
50%
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$ 49.53

$ 24.77
De la cession des créances en droit romain et en droit français: thèse pour le doctorat (Sciences Sociales)

De la cession des créances en droit romain et en droit français: thèse pour le doctorat (Sciences Sociales)

SIMON-L
HACHETTE LIVRE-BNF, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 58.15

$ 29.07
L'État, Le Droit Objectif Et La Loi Positive (en Francés)

L'État, Le Droit Objectif Et La Loi Positive (en Francés)

Duguit, Léon
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
50%
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$ 49.53

$ 24.77
Le Droit Individuel Et l'État, Introduction À l'Étude Du Droit (en Francés)

Le Droit Individuel Et l'État, Introduction À l'Étude Du Droit (en Francés)

Beudant-C
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 74.41

$ 37.20
Questions Sur La Législation Actuelle de la Presse En France Et Sur La Doctrine Du Ministère Public (en Francés)

Questions Sur La Législation Actuelle de la Presse En France Et Sur La Doctrine Du Ministère Public (en Francés)

Constant-B
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 57.53

$ 28.77
Le Manuel Du Citoyen. Droits Et Devoirs de l'Homme (en Francés)

Le Manuel Du Citoyen. Droits Et Devoirs de l'Homme (en Francés)

Bloch-N
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 65.53

$ 32.77
Cours de Code Pénal Et Leçons de Législation Criminelle. 2e Édition (en Francés)

Cours de Code Pénal Et Leçons de Législation Criminelle. 2e Édition (en Francés)

Bertauld-A
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 108.41

$ 54.20
Recueil Général Et Raisonné de la Jurisprudence Et Des Attributions Des Justices de Paix de France (en Francés)

Recueil Général Et Raisonné de la Jurisprudence Et Des Attributions Des Justices de Paix de France (en Francés)

Biret-A
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 74.41

$ 37.20
Règlement Sur La Police Et Les Eaux de la Rivière de Vaucouleurs Et Fixation Des Largeurs: Notions Sur Les Cours d'Eau (en Francés)

Règlement Sur La Police Et Les Eaux de la Rivière de Vaucouleurs Et Fixation Des Largeurs: Notions Sur Les Cours d'Eau (en Francés)

Sans Auteur
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 51.53

$ 25.77
Leçons de Droit Criminel, Contenant l'Explication Complète Des Codes Pénal: Et d'Instruction Criminelle. 13e Édition (en Francés)

Leçons de Droit Criminel, Contenant l'Explication Complète Des Codes Pénal: Et d'Instruction Criminelle. 13e Édition (en Francés)

Boitard-J-E
Hachette Livre Bnf, Tapa Blanda, Nuevo
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$ 137.42

$ 68.71
Recueil des lois publiées à Maurice depuis la dissolution de l'Assemblée coloniale, 1803-1823 (en Francés)

Recueil des lois publiées à Maurice depuis la dissolution de l'Assemblée coloniale, 1803-1823 (en Francés)

Maurice
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$ 74.41

$ 37.20
Répertoire Encyclopédique Du Droit Français. Tome 4 (en Francés)

Répertoire Encyclopédique Du Droit Français. Tome 4 (en Francés)

Schaffhauser, Émile
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$ 125.72

$ 62.86
Code Du Théâtre: Lois, Règlements, Jurisprudence, Usages (en Francés)

Code Du Théâtre: Lois, Règlements, Jurisprudence, Usages (en Francés)

Le Senne, Charles
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$ 78.66

$ 39.33
Régime Des Chemins de Fer Algériens, Thèse Pour Le Doctorat (en Francés)

Régime Des Chemins de Fer Algériens, Thèse Pour Le Doctorat (en Francés)

Tuillier
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$ 59.53

$ 29.77
1731721711701691681671661651641631621611601591581571561551541531521511501491481471461451441431421411401391381371361351341331321311301291281271261251241231221211201191181171161151141131121111101091081071061051041031021011009998979695949392919089888786858483828180797877767574737271706968676665646362616059585756555453525150494847464544434241403938373635343332313029282726252423222120191817161514131211109876